Conditions Générales de Vente

Article 1 - Objet

Les présentes conditions générales de vente (ci-après désignées « CGV ») ont pour objet de régir les relations entre :

La société SECRETS, CRISTAUX & CHANDELLES (ci-après « SECRETS, CRISTAUX & CHANDELLES »),Société par actions simplifiée, au capital social de 1.000 €, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de VANNES sous le numéro 911 260 784 – TVA FR 33 911 260 784, dont le siège social est situé 6bis place des Halles à ROCHEFORT-EN-TERRE (56220), 

D’une part, ET Le Client tel que défini ci-après, D’autre part, À l’occasion de toute consultation ou utilisation du site internet nom de domaine.

Article 2 - Durée de l’opposabilité des CGV

Les présentes CGV s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des Produits proposés par le la société SECRETS, CRISTAUX & CHANDELLES.

Article 3 - Définitions

Le « Site » désigne le présent site internet accessible à l’adresse www.secrets-cristaux-chandelles.com, qui permet d’effectuer des commandes et de consulter l’offre des Produits de SECRETS, CRISTAUX & CHANDELLES.

Le « Magasin » désigne le point de vente physique de SECRETS, CRISTAUX & CHANDELLES, situé 6bis, place des Halles à ROCHEFORT-EN-TERRE (56220).

Le « Client » désigne toute personne physique non-professionnelle ayant passé commande sur le Site ou détenant un Compte client, tel que défini ci-après.

Le « Produit » ou les « Produits » désignent toute marchandise mise en vente par SECRETS, CRISTAUX & CHANDELLES sur Site, notamment les Produits suivants : 

• Bijouterie fine, cristaux, gemmes, pierres,
• Bougies, encens, huiles essentielles et tous produits associés,
• Soins cosmétiques,
• Produits artisanaux,
• Livres, etc… 

Les « Services » désignent l’ensemble des services fournis par SECRETS, CRISTAUX & CHANDELLES sur son Site et en Magasin à l’occasion de la vente des Produits, notamment : 

• La consultation de l’offre de Produits et de Services,
• La recherche de Produits par mots-clés,
• La commande de Produits ou de Services selon les Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») de SECRETS, CRISTAUX & CHANDELLES accessibles sur le Site dans l’onglet dédié à l’adresse suivante : www.secrets-cristaux-chandelles.com
• La création d’un compte client dédié à l’Utilisateur, tel que défini ci-après,
• Le contact avec SECRETS, CRISTAUX & CHANDELLES au moyen d’un formulaire dédié,
• L’abonnement à la lettre d’information (ci-après « Newsletter »),
• La publication et partage d’avis sur les Produits,

Le « Compte client » désigne l'espace personnel mis à la disposition des Utilisateurs, accessible sur le Site, leur permettant d'accéder, après s'être identifiés, à toutes les données les concernant et notamment l’historique de leurs commandes. Toute commande est subordonnée à la création préalable d’un Compte client sur le Site, dont les modalités de création sont déterminées ci-après.

Article 4 - Création du Compte client

L’achat de Produits sur le Site est subordonné à la création préalable d’un Compte client sur le Site.

Le Site est accessible à l’adresse www.secrets-cristaux-chandelles.com.

Pour se faire, le Client devra cliquer sur l’onglet « S’INSCRIRE / SE CONNECTER » situé sur la page d’accueil du Site et procéder à la création d’un Compte client.

Lors de son inscription, le Client devra remplir le formulaire réservé à cet effet et communiquer les informations suivantes nécessaires au traitement de sa demande :

• Civilité (sexe),
• Nom et prénom,
• Adresse électronique,
• Mot de passe,
• Adresse postale,
• Numéro de téléphone portable.

Ces informations sont obligatoires.

L’inscription et la création du Client sera confirmée par l’envoi automatique d’un courrier électronique à son attention. 

Le Client pourra modifier à tout moment ses informations en accédant à la rubrique « MON COMPTE » sur le Site.

En cas d’oubli ou de perte de son mot de passe, le Client pourra en créer un nouveau via le lien « mot de passe oublié » disponible sur la fenêtre de connexion.

Le Client est seul responsable de l’utilisation de son compte. Dès lors, il est seul responsable de l’usage fait par lui-même ou par tout tiers de son mot de passe.

Si le Client s’aperçoit qu’une utilisation frauduleuse de son mot de passe a été effectuée, il s’engage à informer immédiatement SECRETS, CRISTAUX et CHANDELLES de l’utilisation non autorisée de son compte.

Article 5 - Newsletters et invitations

A l’occasion de son inscription sur le Site, le Client aura la possibilité de s’abonner à la Newsletter du Site SECRETS, CRISTAUX & CHANDELLES et/ou de recevoir des invitations de la part de SECRETS, CRISTAUX & CHANDELLES et/ou de ses partenaires en cochant les cases correspondantes. 

Dans ce cadre, il communiquera les informations suivantes :

• Nom,
• Prénom,
• Adresse électronique.

Le Client pourra à tout moment se désinscrire de la newsletter choisie en décochant la case correspondante via la rubrique « MON COMPTE » du Site.

Article 6 - Prix

Les prix (ci-après « Prix ») sont indiqués en euros toutes taxes comprises. 

Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Ces Prix s’entendent hors frais de port.

Tout changement du taux de TVA applicable pourra être répercuté sur les Prix des Produits. 

Les Prix ne pourront être modifiés une fois la commande du Client passée. De même, si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le Prix de vente des articles présents sur le Site et les documents de vente.

Les Prix des articles commandés sur le Site et la date de la commande en question font foi.

Le Client devra par ailleurs régler une somme forfaitaire correspondant à une participation aux frais de traitement de la commande ainsi qu’aux frais de livraison dont le montant sera précisé sur le bon de commande avant validation de cette dernière. Cette participation dépend des produits commandés.

Les coûts et délais de livraison seront renseignés au moment de la passation de la Commande.

Article 7 - Commandes

Article 7.1 - Dispositions générales

Le Client a la possibilité de passer sa commande (ci-après « Commande ») en ligne à partir du catalogue en ligne sur le Site. 

Le Client déclare être âgé d’au moins 18 ans, et avoir la capacité juridique, ou être émancipé ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une Commande sur le Site.

La Commande ne peut être enregistrée sur le Site que si le Client s’est clairement identifié par sa connexion à son Compte client, c’est-à-dire à l’entrée de son adresse électronique et de son mot de passe, qui lui sont strictement personnels.

La fourniture des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement de la livraison des commandes ainsi que pour l’établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles.

Toute Commande vaut acceptation des Prix et de la description des Produits disponibles à la vente.

Les photographies de présentation illustrant les Produits tendent à décrire et présenter les articles avec la plus grande exactitude. Toutefois, ces photographies ainsi que les indications de dimensions et les descriptions ne peuvent être considérées comme entrant dans le champ contractuel et les variations minimes dans la représentation des articles ne peuvent ni engager la responsabilité de la société SECRETS, CRISTAUX ET CHANDELLES, ni affecter la validité de la vente.

Le Client la possibilité de modifier son panier avant la validation finale, cette dernière étape formalisant le contrat de vente entre la société SECRETS, CRISTAUX ET CHANDELLES et le Client.

En effet, dès lors que le Client aura cliqué sur le bouton « VALIDER MA COMMANDE » après le processus de Commande, ce dernier déclare accepter l’intégralité des présentes CGV pleinement et sans réserve.

La société SECRETS, CRISTAUX ET CHANDELLES se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute Commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement ou à des abus liés à une Commande antérieure.

La société SECRETS, CRISTAUX ET CHANDELLES s'engage à honorer les commandes reçues sur le Site uniquement dans la limite des stocks disponibles des Produits. À défaut de disponibilité du Produit, la société SECRETS, CRISTAUX ET CHANDELLES s'engage à en informer le Client dans les meilleurs délais.

Article 8 - Paiement

Le Client a le choix de régler sa Commande par carte bancaire ou par Paypal.

Il est précisé qu’en cas de règlement par carte bancaire le Client sera transféré automatiquement vers le serveur monétique sécurisé de Paypal.

Le serveur et la page de paiement font l’objet d’une sécurisation par chiffrement SSL de manière à protéger le plus efficacement possible toutes les données liées aux moyens de paiement, et à garantir qu’à aucun moment les données bancaires du Client ne transitent sur le système informatique de la société SECRETS, CRISTAUX & CHANDELLES.

Article 9 - Cartes cadeaux

Les cartes cadeaux ne sont valables que pour une période limitée et doivent être utilisées avant la date indiquée dans le courriel électronique ou sur la carte. 

La société SECRETS, CRISTAUX & CHANDELLES se dégage de toute responsabilité en cas de vol ou de disparition de cartes cadeaux.

Article 10 - Codes de réductions

Des codes de réduction peuvent être offerts, à tout moment, aux titulaires de Compte client.

Ces codes de réduction ne peuvent être utilisés que sur les achats effectués par le biais du compte pour lequel le code de réduction a été offert ou enregistré.

Aussi, il est précisé que ces codes de réduction ne peuvent être utilisés que sur le Site.

Article 11 - Rétractation et retours

Article 11.1 - Délais

En application de l’article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des Produits pour exercer son droit de rétractation, et ce, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Toutefois, la société SECRETS, CRISTAUX & CHANDELLES se réserve le droit de s’opposer à ce droit de rétractation dès lors que le Produit faisant l’objet de la rétractation a été endommagé.

Dans le cas d'une Commande portant sur plusieurs Produits livrés séparément ou dans le cas d'une Commande d'un Produit composé de lots ou de pièces multiples dont la livraison est échelonnée sur une période définie, le délai court à compter de la réception du dernier Produit ou lot ou de la dernière pièce.

Article 11.2 -  Modalités

Pour se rétracter le Client devra imprimer, compléter et envoyer à la société SECRETS, CRISTAUX & CHANDELLES le formulaire type de rétractation disponible sur le Site. Étant précisé que dans le cadre d’un envoi par voie postale, la date faisant foi sera celle du cachet de la poste.

Le Produit doit être restitué par le Client, à ses frais, dans son conditionnement et son emballage d’origine et en état neuf, obligatoirement accompagné de la facture d'achat, via la poste ou le transporteur de son choix à l’adresse indiquée ci-après :

SECRETS, CRISTAUX & CHANDELLES

6bis, Place des Halles

56220 ROCHEFORT-EN-TERRE

Les Produits retournés incomplets, abîmés, endommagés ou dans un état de saleté tel qu’ils sont invendables ne pourront faire l’objet d’un remboursement.

La société SECRETS, CRISTAUX & CHANDELLES s’engage à rembourser le Client dans un délai de 14 (quatorze) jours à compter de la réception des Produits dans leur intégralité, non abîmés, non endommagés ou non sales.

Le remboursement est réalisé selon le même mode de paiement que celui utilisé par le Client.

Article 12 - Garanties

Les Produits proposés à la vente par la société SECRETS, CRISTAUX & CHANDELLES sont soumis aux conditions de garantie prévues aux articles L.217-3 à L.217-20 du Code de la consommation (garantie légale de conformité) et 1641 à 1649 du Code civil (Garantie des défauts de la chose vendue).

Article 13 - Responsabilité

La société SECRETS, CRISTAUX & CHANDELLES a pour toutes les étapes de prise de Commande ainsi que pour les étapes postérieures à la conclusion du contrat (transport des Produits, par exemple) une obligation de moyens.

La société SECRETS, CRISTAUX & CHANDELLES s'engage à décrire avec la plus grande exactitude les Produits vendus sur le Site.

Dans tous les cas, la responsabilité de la société SECRETS, CRISTAUX & CHANDELLES ne pourrait être engagée dans le cas où l'inexécution de ses obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat soit à un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence française.

De même, la responsabilité de la société SECRETS, CRISTAUX & CHANDELLES ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Article 14 -Transfert de propriété et des risques

La propriété des Produits est transférée au complet paiement du Prix.

Les risques de perte et d’endommagement des Produits commandés sont transférés au Client au moment de la livraison, c’est-à-dire au moment où les Produits sont remis au transporteur.

Article 15 - Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. 

Le Client reconnaît à cet effet et de manière expresse que l’ensemble de ces éléments, couverts par un droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle, est la propriété soit de la société SECRETS, CRISTAUX & CHANDELLES, soit des entités qui ont octroyé une licence d’utilisation à la société SECRETS, CRISTAUX & CHANDELLES.

Ces éléments ne pourront donc être utilisés par le Client au risque de voir accusé de contrefaçon.

Article 16 - Stipulations contractuelles

Le Client et la société SECRETS, CRISTAUX ET CHANDELLES, reconnaissent que les présentes CGV et le détail de la Commande constituent l'intégralité de l'accord conclu entre eux et qu’il se substitue à toute offre, disposition ou accord antérieurs, écrits ou verbaux.

Le fait que le Client et/ou la société SECRETS, CRISTAUX ET CHANDELLES ne revendiquent pas l'application d'une clause quelconque de ces CGV ou acquiescent à son inexécution, que ce soit de manière permanente ou temporaire, ne pourra être interprété comme une renonciation par ceux-ci de ladite clause.

Article 17 - Loi applicable

Le Client et la société SECRETS, CRISTAUX ET CHANDELLES reconnaissent que les présentes CGV et le contrat de vente conclu à la suite de la Commande du Client sur le Site sont soumis à la loi interne française.

Article 18 - Données personnelles

Article 18.1 Informations liées au Compte client

Lorsque le Client s’inscrit au Site et créée son Compte client, les informations suivantes sont collectées :

• Civilité (sexe),
• Nom et prénom,
• Adresse électronique,
• Mot de passe,
• Adresse postale,
• Numéro de téléphone portable.
• Caractéristiques techniques de l’installation du Client (anti-virus, firwall, problème rencontré, navigateur, plugin, Silverlight, anti-pop-up)
• Date de création du compte

Sont également susceptibles d’être collectées ultérieurement les informations suivantes :

• Détails et historiques des commandes,
• Adresses de livraison, 
• Adresses de facturation,
• Consentement à l’inscription aux Newsletters et invitations.

Ces informations font l’objet d’un traitement de données personnelles, ayant pour finalités : le suivi des consommations des Produits vendus par la société SECRETS, CRISTAUX ET CHANDELLES et la gestion des Comptes clients (traitement et paiement de la commandes du Client, aide en cas de problème lié à la commande du Client etc…).

Les destinataires de ces données sont la société SECRETS, CRISTAUX ET CHANDELLES, les prestataires de la société SECRETS, CRISTAUX ET CHANDELLES en charge notamment de l’envoi des Produits, des messages clients et de l’hébergement du Site.

Les informations sont conservées pendant la durée strictement nécessaire au traitement c’est-à-dire pendant le temps nécessaire à la gestion de la relation commerciale. 

Article 18.2 Informations liées au(x) Newsletter et/ou invitations

Lorsque le Client consent à recevoir la Newsletter du Site SECRETS, CRISTAUX ET CHANDELLES et/ou des invitations de la part de la société SECRETS, CRISTAUX ET CHANDELLES et/ou de ses partenaires en cochant les cases correspondantes, les informations suivantes sont collectées :

• Nom,
• Prénom,
• Courrier électronique

Ces informations font l’objet d’un traitement de données personnelles ayant pour finalité la prospection commerciale. Elles sont collectées sur la base du consentement du Client qui peut le retirer à tout moment.

Les informations sont conservées pendant la durée strictement nécessaire au traitement c’est-à-dire pendant 3 (trois) ans à compter du dernier contact émanant du Client.

Les destinataires des données sont la société SECRETS, CRISTAUX ET CHANDELLES, les prestataires de la société SECRETS, CRISTAUX ET CHANDELLES en charge notamment de l’emailing et de l’hébergement.

Article 18.3 -  Sécurité des données

Les informations sont hébergées par la société SECRETS, CRISTAUX ET CHANDELLES, ou tous sous-traitants de son choix pour la stricte exécution de ses obligations, sur des serveurs informatiques sécurisés afin de garantir que les données personnelles des clients soient protégées contre la perte, les altérations frauduleuses ou les accès non-autorisés par des tiers.

Article 18.4 - Exercice des droits

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées et au règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel, l’Utilisateur dispose des droits suivants :

• Un droit d’accès,
• Un droit de rectification,
• Un droit d’opposition,
• Un droit à l’effacement (droit à l’oubli),
• Un droit de définir des directives applicables après décès,
• Un droit à la limitation du traitement,
• Un droit à la portabilité,

Pour exercer ses droits, le Client peut envoyer à la société SECRETS, CRISTAUX & CHANDELLES, à son siège social ou par courriel électronique à l’adresse suivante : secrets-cristaux-chandelles@outlook.fr.

Conformément à la législation en vigueur, le Client devra adresser sa demande signée, accompagnée d’une copie de pièce d’identité et devra préciser l’adresse à laquelle devra parvenir la réponse.

Article 19 - Cookies

Lorsque le Client se connecte au Site, la société SECRETS, CRISTAUX & CHANDELLES peut être amenée, sous réserve des choix du Client, à installer un ou plusieurs cookies pendant leur durée légale de validité.

Les Cookies qui sont émis ont plusieurs finalités :

• Établir des statistiques sur la fréquentation,
• Améliorer l’intérêt et l'ergonomie du Site,
• Permettre ou faciliter la navigation sur le Site et ainsi adapter les offres et messages de façon personnalisée (langue utilisée, résolution d'affichage, système d'exploitation etc.),
• Mémoriser des informations relatives à un formulaire, à des produits ou services auxquels le Client aura souscrit.

L'émission et l'utilisation de cookies par des tiers sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers. La société SECRETS, CRISTAUX & CHANDELLES est susceptibles d’en inclure sur son Site afin de recueillir des données de navigation, mesurer et optimiser l’efficacité de ses campagnes.

Le Client peut configurer son logiciel de navigation afin que les cookies soient enregistrés ou rejetés selon son choix. 

Le Client peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le refus des cookies soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d'être enregistré.

Si le Client a accepté dans son logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans son Terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus qui ont été consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de son terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

Si le Client refuse l'enregistrement de cookies, ou si le Client supprime ceux qui y sont enregistrés, il ne pourra plus bénéficier de certaines fonctionnalités nécessaires pour naviguer sur certaines pages du Site. Le cas échéant, la société SECRETS, CRISTAUX & CHANDELLES décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé des services offerts sur son Site.

La configuration des cookies varie pour chacun des navigateurs. Elle est décrite dans le menu d'aide du navigateur. Celui-ci vous permettra de savoir de quelle manière le Client peut modifier ses souhaits en matière de cookies.

Conformément aux recommandations de la CNIL, la société SECRETS, CRISTAUX & CHANDELLES a mis en place un popup d’acceptation des cookies qui apparaît lorsque l’Utilisateur entre sur l’une des pages du Site SECRETS, CRISTAUX & CHANDELLES. Ce popup informe le Client de la possibilité de s’opposer à ces cookies et au fait qu’en cliquant sur « OK, TOUT ACCEPTER », il accepte le dépôt de cookies de la part de la société SECRETS, CRISTAUX & CHANDELLES et de tiers sur son terminal.

La durée de ce consentement est de treize mois maximums.